Conditions générales de vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les ventes réalisées sur le site www.celiajune.com entre :

Celia June
Sensa Agency SRL
Rue du Petit-Hollande, 5 -7504 Tournai (Belgique)
TVA : BE0774 867 078
E-mail : hello@celia-june.com

ET

(ci-après « le Vendeur ») et toute personne effectuant un achat sur le site (ci-après « le Client »).
La validation d’une commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

Article 1 – Produits

Le site propose notamment :
– des romans au format papier ;
– des romans numériques (le cas échéant) ;
– des éditions spéciales ou dédicacées ;
– des coffrets ;
– des produits dérivés (illustrations, marque-pages, papeterie, vêtements, accessoires, etc.).

Les photographies sont les plus fidèles possibles mais ne sont pas contractuelles.

Article 2 – Prix

Les prix sont indiqués en euros (€).

Ils s’entendent TVA comprise lorsque celle-ci est applicable.
– Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande.
Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment.
Le prix appliqué est celui affiché au moment de la commande.

Article 3 – Commande
Toute commande devient définitive après :
– validation du panier ;
– acceptation des présentes CGV ;
– paiement intégral.
– Le vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur ou de suspicion de fraude.

Article 4 – Paiement
– Les paiements sont sécurisés.
– Les moyens de paiement acceptés sont ceux affichés sur le site (Bancontact, Visa, Mastercard, PayPal, etc.).
– La commande est préparée uniquement après réception du paiement.

Article 5 – Précommandes
Certains ouvrages peuvent être proposés en précommande.
En commandant un produit en précommande, le Client reconnaît que :
– le produit n’est pas encore disponible ;
– l’expédition interviendra à partir de la date de sortie annoncée ;

-> cette date est indicative et peut exceptionnellement être modifiée.
En cas de modification importante de la date de sortie, le Client sera informé.

Article 6 – Livraison
Les commandes sont expédiées à l’adresse indiquée par le Client.
Les délais sont donnés à titre indicatif.
Le vendeur ne pourra être tenu responsable des retards imputables :
– au transporteur ;
– à des cas de force majeure ;
– à des circonstances indépendantes de sa volonté.
– Le Client est tenu de vérifier l’état du colis dès sa réception.
Toute anomalie doit être signalée rapidement.

Article 7 – Produits dédicacés
Les livres dédicacés sont personnalisés spécialement pour le Client.
Conformément à la réglementation applicable, ils ne peuvent être ni repris ni remboursés, sauf en cas de défaut ou d’erreur imputable au vendeur.

Article 8 – Droit de rétractation
Conformément au Code de droit économique belge, le Client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.
Le délai court à compter de la réception du produit.
Le produit doit être retourné :
– neuf ;
– non utilisé ;
– dans son emballage d’origine.
– Les frais de retour sont à la charge du Client.
– Le remboursement intervient après réception et vérification du produit.

Exceptions
Le droit de rétractation ne s’applique notamment pas :
– aux produits personnalisés (livres dédicacés, produits personnalisés…) ;
– aux contenus numériques téléchargés lorsque leur exécution a commencé avec l’accord du Client ;
– aux produits descellés qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène (le cas échéant).

Article 9 – Produits défectueux
Si un produit présente un défaut ou a été endommagé lors du transport, le Client est invité à contacter le vendeur dans un délai raisonnable en joignant :
– une description du problème ;
– des photographies.
– Une solution adaptée sera proposée (échange, remplacement ou remboursement selon le cas).

Article 10 – Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site sont protégés par le droit d’auteur :
romans ;
illustrations ;
couvertures ;
photographies ;
textes ;
logos ;
univers narratifs.
Toute reproduction, diffusion ou exploitation sans autorisation écrite est interdite.

Article 11 – Produits dérivés
Les produits dérivés proposés sur le site sont destinés à un usage privé.
Ils ne peuvent être reproduits, revendus ou utilisés à des fins commerciales sans autorisation préalable.

Article 12 – Responsabilité
Le vendeur ne pourra être tenu responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation du site ou des produits vendus.
Sa responsabilité est en tout état de cause limitée au montant de la commande concernée.

Article 13 – Protection des données
Les données personnelles sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le site.

Article 14 – Force majeure
Le vendeur ne pourra être tenu responsable en cas de retard ou d’impossibilité d’exécution résultant notamment :
– d’une catastrophe naturelle ;
– d’une pandémie ;
– d’un conflit social ;
-d’une panne informatique majeure ;
– d’une décision administrative.

Article 15 – Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit belge.
En cas de litige, les parties rechercheront une solution amiable avant toute procédure judiciaire.
À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du siège social du vendeur, sauf disposition légale contraire.

Article 16 – Contact

Pour toute question concernant une commande :
📧 hello@celia-june.com
:
Merci de soutenir une autrice indépendante.

Chaque commande contribue directement à faire vivre de nouvelles histoires, à donner vie à de nouveaux personnages et à faire grandir l’univers de Celia June. J’espère que votre lecture vous accompagnera bien au-delà de la dernière page.